LES STATUTS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE KORFBAL AMIENS
 
 
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination  
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 août 1901 relative au contrat d’association, ayant pour titre : « Association Sportive Korfbal Amiens (A.S.K.A)» 
 
ARTICLE 2 : Objectifs 
Cette association a pour but le développement de la pratique du Korfbal en Picardie, ainsi que tout autre sport permettant un entretien physique (APE, futsal, football, tchoukball, roller, etc.) 
 
ARTICLE 3 : Siège social 
Le siège social de l’association est fixé au 51 rue sully, 80000 Amiens (bureau UFOLEP). Il pourra être transféré par simple décision des membres du Bureau. La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire. 
 
ARTICLE 4 : La durée de l’association 
La durée de l’association est illimitée 
 
ARTICLE 5 :  
L’association est constituée : 
• De membres fondateurs 
• De membres adhérents à titre individuel, moyennant une cotisation dont le montant est défini, chaque année, au cours de l’assemblée générale. 
• Des membres donateurs ou sympathisants, dont le montant du don est laissé à leur discrétion. 
• Des membres d’honneur, proposés par les membres du Bureau à l’Assemblée Générale. 
• De membres de droit, proposés par chaque collectivité territoriale. 
Il ne sera fait aucune discrimination du fait de l’ethnie, de la religion, des idées philosophique ou de sexe… tant en ce qui concerne l’adhésion des adhérents, que dans la vie et l’organisation de l’association. 
La qualité de membres se perd par : 
• Démission 
• Décès 
• Radiation prononcé par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation. 
• Radiation prononcé par le Conseil d’Administration pour le non-respect des statuts ou pour motif grave. L’intéressé ayant été averti par lettre recommandée pourra, à sa demande, être entendu et assurer sa défense devant le Conseil d’Administration. 
 
ARTICLE 6 : Les ressources de l’association 
Les ressources de l’association comprennent : 
 
• Le montant des cotisations des adhérents ; 
• Les dons manuels effectués au profit de l’association ; 
• Les subventions de l’Etat, des départements, communes, collectivités locales et autre structures publiques habilités à verser des subventions, au niveau local, national ou international ; 
• L’activité principale de l’association s’effectuant à titre gratuit, l’association se réserve le droit de mettre en place toute action ayant un lien direct ou indirect avec son objet social et susceptible de lui procurer les ressources accessoires complémentaires nécessaires à la réalisation du susdit objet social. 
 
ARTICLE 7 : L’affiliation 
L’association « Association Sportive Korfbal Amiens » est affilié à la fédération korfbal de France (FKF) pour son activité korfbal. Pour toute autre activité, l’association est affiliée à l’UFOLEP et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur des 2 fédérations. 
 
ARTICLE 8 : L’assemblée Générale 
Elle est composée de tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. 
L’assemblée Générale se réunit une fois par an ou sur la demande d’au moins la moitié des adhérents. 
Les membres de l’association sont convoqués, par le Président, quinze jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale. 
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. 
Seuls les membres physiquement présents ou représentés ont le droit de vote. Chaque membre peut recevoir un pouvoir et un seul pour participer aux votes en lieu et place d’un membre empêché. Le pouvoir doit être donné par écrit au membre mandaté, désigné sur le pouvoir. Il doit être présenté au Président à l’ouverture de la séance. 
Le président préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association. 
Le Secrétaire fait le rapport d’activité de l’association. 
Les comptes sont exposés par le Trésorier et soumis à l’Assemblée Générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la date de clôture de l’exercice. 
Les projets de l’année suivante sont soumis à l’Assemblée Générale. 
Toute convention ou contrat passé entre le gouvernement et un administrateur, son conjoint ou un proche, doit être présenté pour information à l’Assemblée Générale. 
Il est procédé par élection au remplacement des membres sortants ou démissionnaires. 
Seuls ont le droit de vote les membres fondateurs ou adhérents individuels. 
Les membres donateurs ou sympathisants ainsi que les membres d’honneur et membres de droit peuvent participer aux travaux de l’Assemblée Générale mais ne peuvent exercer un droit de vote et être éligibles, hormis à une éventuelle Présidence d’honneur. 
Ne devront être traitées, en Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. 
 
ARTICLE 9 : La gestion 
Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses. 
Le Bilan de la comptabilité sera soumis au vote de l’AG ainsi que le projet de budget à venir. 
Le contrôle des comptes seront soumis à des vérificateurs élus en assemblée générale qui rendront quitus lors de celle-ci. 
 
 
 
ARTICLE 10 : Le Conseil d’administration 
Sa composition reflète celle de l’AG notamment en ce qui concerne la proportion de femmes de d’hommes. La proposition hommes/femmes sera le même que celle de la composition de l’association avec, au moins un membre de chaque sexe. Si les candidatures ne peuvent permettre cette proposition, des places seront laissées vacantes et occupées dès que des candidats (es) se feront jour. 
Il est désigné au scrutin secret pour 2 ans par l’Assemblés Générale. 
Seuls sont éligibles au conseil d’administration les adhérents individuels. Ses membres doivent obligatoirement posséder ne licence fédérale annuelle. 
Par ailleurs, l’âge minimum des électeurs est fixé à 16 de même que celui des membres éligibles au conseil d’administration (16 ans) 
 
ARTICLE 11 : Règlement intérieur 
 
Un Règlement intérieur sera établi par des membres du Bureau (dont l’âge minimum est de 18 ans) qui le fera approuver par l’AG. 
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. 
 
ARTICLE 12 : Modification des statuts et dissolution 
 
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition des membres du bureau ou des deux tiers des membres dont se compose l’AG, soumise au Bureau au moins un mois avant la séance. 
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents à l’Assemblée. 
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actifs, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au Décret du 16 aout 1901, à une association ayant n objet similaire à celui de l’Association Sportive Korfbal Amiens (A.S.K.A). 
En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la prise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association. 
 
ARTICLE 12 : La manifestation 
 
La manifestation ne peut revêtir qu’un caractère sportif, festif et populaire. Aucune récompense sous forme d’argent ne peut être donc remise aux vainqueurs. 
 
 
Date  
17/08/2015
 
Le Président Le Secrétaire 
  
 

Règlement Intérieur

de l'Association Sportive de Korfbal d'Amiens (ASKA)


I- INTRODUCTION

Chaque membre de l’Association prend l’engagement de respecter le règlement intérieur qui lui est communiqué lors de son inscription.

II- CONDITIONS ET MODES DE REGLEMENT DES COTISATIONS

A) pour le korfbal

80 € pour les adultes

50 € pour les étudiants (sur présentation de la carte)

B) pour l’APE

110 € pour une séance par semaine en adultes

90 € pour une séance par semaine pour les moins de 18 ans et les sans emplois (attestation Assedic)

130 € pour 2 séances par semaine en adultes

115 € pour 2 une séance par semaine pour les moins de 18 ans et les sans-emplois (attestation Assedic)

140 € pour 2 séances par semaine en adultes

125 € pour 2 une séance par semaine pour les moins de 18 ans et les sans-emplois (attestation Assedic)

Une réduction s’applique si la personne s’inscrit dans les deux activités korfbal et APE

- 10 € pour le choix korf et une séance APE

- 20 € pour le choix korf et 2 séances APE

- 30 € pour le choix korf et 3 séances APE

Règlement de la cotisation : possibilité de la régler en 3 fois, les chèques doivent être remis d’avance lors de l’inscription.

III- REGLEMENTATION DES COTISATIONS

Aucun retard de paiement ne sera admis, l’association peut sanctionner l’adhérent à ne pas participer aux séances d’animation, ou aux championnats de korfbal.

L’ Association n’est pas tenue responsable et ne peut rembourser toute cotisation déjà versée suite au désistement ou absences répétitives de l’adhérent.

Sauf contre indication médicale (sur présentation d’un certificat délivré par le Médecin) ou mutation professionnelle.

Toute année commencée est due.

SI l’adhérent arrive en cours d’année la cotisation sera calculée au prorata des mois restants.

Attention : Nous fournir dans les plus brefs délais :

- 1 certificat médical de non contre-indication à la pratique choisie

- 1 photo d’identité (pour le korf)

- la fiche de renseignement et d’adhésion

IV- REGLEMENTATION DES SEANCES

Il est demandé aux adhérents de bien vouloir respecter les horaires de séances d’animation et d’arriver comme il est demandé au moins 5 minutes avant la séance.

Une tenue vestimentaire doit être appropriée (jogging, cycliste, caleçon, body, tee-shirt) est nécessaire ainsi que des baskets ; les tenues de ville sont interdites.

Il est demandé à chacun de se munir d’une serviette, et d’une bouteille d’eau.

V- ORGANISATION DES SEANCES D’ANIMATION

Tout adhérent ne voulant pas se conformer aux règles et conditions des séances d’animation sera exclu. Décision prise par vote en CA.

VI- ABSENCES

Pour des raisons d’organisation et de responsabilité en cas d’absences, il est demandé aux adhérents du korfbal de bien vouloir prévenir en nous appelant au 06.87.30.43.79

VII- ESPRIT D’EQUIPE

En cas de problème entre adhérents, il est demandé aux adhérents d’en avertir directement un des membres du CA.

Les adhérents se doivent le respect ainsi que tous les autres membres de l’ association .

VIII- MANIFESTATION

Lors de championnat de korfbal ou tournoi, l’association prendra en charge le déplacement. L’hôtel et les repas restent à la charge des adhérents.

Pour les manifestions APE, il sera demandé aux adhérents une motivation collective, pour promouvoir leur association.

IX- HABITS

Pour les manifestations APE , l’association fournira des tee-shirts , que les adhérents pourront restituer ou acheter à la fin.

Pour les maillots de korfbal, un roulement sera demandé pour les lavages des maillots.

X- AUTRES

Un adhérent peut être exclu pour les motifs suivants :

-matériel détérioré, comportement dangereux, non respect des statuts et du règlement intérieur, propos injurieux à l’encontre d’un membre de l’association, nuisance, dénigrement, etc…

Le règlement intérieur peut être modifié et sera voté lors de la prochaine AG